Conditions Générales d’Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur edmsozonne.com (Jean-Michel Ozonne – E.D.M.S.)
Le présent document établit les conditions légales régissant l’accès et l’utilisation de notre site web ainsi que des services proposés.
En naviguant ou en utilisant cette page, vous acceptez pleinement ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, nous vous recommandons de ne pas poursuivre la navigation.

Informations sur l’entreprise :

• Raison sociale : Jean-Michel Ozonne – E.D.M.S.

• SIREN : 339098170

• Site web officiel : www.edmsozonne.com

• Adresse : 17 Rue Voltaire, 97200 Fort-de-France, France

• Email : info@edmsozonne.com

2. Règles d’Utilisation du Site

2.1 Âge Minimum

L’accès au site est réservé aux personnes âgées de plus de 18 ans, ou aux mineurs accompagnés d’un adulte.
En utilisant ce site, vous déclarez remplir cette condition.

2.2 Comptes Utilisateur

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte personnel.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
En cas d’usage non autorisé, veuillez nous contacter immédiatement.

2.3 Utilisation Autorisée

L’utilisation du site doit être légale, responsable et respectueuse. Il est interdit de :

• Publier du contenu offensant, illégal ou trompeur

• Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers

• Diffuser des virus, malwares ou logiciels nuisibles

• Perturber le fonctionnement technique du site

3. Contenu Généré par l’Utilisateur

Si vous publiez des avis, commentaires ou tout autre contenu sur edmsozonne.com, vous nous accordez un droit non exclusif, gratuit et transférable d’utiliser, modifier, reproduire ou diffuser ce contenu sur tout support ou média.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, logiciels, structure, design, etc.) sont la propriété exclusive de Jean-Michel Ozonne – E.D.M.S. ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, modification ou distribution est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Limitation de Responsabilité

Jean-Michel Ozonne – E.D.M.S. décline toute responsabilité concernant :

• Les dommages indirects ou pertes liés à l’utilisation du site

• Les contenus ou opinions publiés par des tiers

• Les informations ou liens externes non contrôlés

• Les accès non autorisés ou altérations de données par des tiers

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page.
Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette section.

7. Suspension d’Accès

Nous pouvons suspendre ou supprimer l’accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.
Certaines dispositions continueront de s’appliquer même après la clôture d’un compte.

8. Législation Applicable

Ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Fort-de-France, France.

9. Contact

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous écrire à :
📧 info@edmsozonne.com
📍 17 Rue Voltaire, 97200 Fort-de-France, France

Merci de visiter edmsozonne.com.
Nous nous engageons à vous offrir un environnement professionnel, sécurisé et transparent pour votre expérience d’achat.